Syndicat scolaire intercommunal Tribehou - Les Bohons

Compte-rendus des séances du comité syndical de l'année 2013

Compte-rendu de la séance du 17 juin 2013

  • Rentrée scolaire 2013-2014 : budget fournitures scolaires, poste de direction et garderies.
  • Poste de direction : acquisition d’un ordinateur.
  • Risques statutaires du personnel : adhésion au contrat groupe Groupama / Gras Savoye.
  • Communauté de Communes de Carentan : convention transport scolaire 2013-2014.
  • Conseil Général : convention participation au frais de transport scolaire des élèves.
  • Admission en non-valeur.
  • Attribution d’une indemnité d’administration et de technicité (I.A.T).
  • Questions diverses.

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Compte-rendu de la séance du 20 mars 2013

  • Approbation des comptes de gestion et administratif 2012.
  • Vote du budget primitif 2013.
  • Commune de TRIBEHOU : mise à disposition d’un agent (convention).
  • Remplacement de Mlle Gaëlle LELERRE (formation).
  • Questions diverses.

compte-rendu SIVU-20-03-2013.pdf

Compte-rendu de la séance du 25 février 2013

  • Préparation du budget primitif 2013 :
    • Etude des demandes formulées par les institutrices.
    • Rythmes scolaires.
  • Compte-rendu du conseil d’école du 12 février 2013.
  • Questions diverses.

compte-rendu SIVU-25-02-2013.pdf

Compte-rendu de la séance du 14 janvier 2013

  • Absence agent : remplacement service missions temporaires.
  • Receveur Municipal : indemnités conseil et budget du 01/09/2012 au 31/12/2012.
  • Admission en non-valeur.
  • Questions diverses.

compte-rendu SIVU-14-01-2013.pdf

Compte-rendus des séances du comité syndical de l'année 2012

Compte-rendu de la séance du 19 novembre 2012

  • Commune de TRIBEHOU : remboursement secrétariat et informatique - année 2012.
  • Ecole Numérique Rurale : maintenance du matériel informatique.
  • Conseil d’Ecole : compte-rendu de la réunion en date du 23 octobre.
  • Questions diverses.

compte-rendu SIVU-19-11-2012.pdf

Compte-rendu de la séance du 18 septembre 2012

  • Rentrée scolaire 2012/2013: révision du prix des repas.
  • Acquisition d'un photocopieur pour l'école de St Georges de Bohon.
  • Questions diverses.

compte-rendu SIVU-18-09-2012.pdf

Compte-rendu de la séance du 16 juillet 2012

  • Rentrée scolaire 2012/2013: emploi d'une personne pour l'aide aux enseignantes de TRIBEHOU.
  • Questions diverses.

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Compte-rendu de la séance du 2 juillet 2012

  • Nomination de Mme Aurélie LECLUZE, déléguée de parents d'élèves de St André de Bohon en remplacement de Mme Julie LEDUC.
  • Rentrée scolaire 2012/2013.
    • crédits divers: fournitures scolaires, poste de direction, garderies.
    • compte-rendu réunion du conseil d'école du 26 juin 2012 (demandes des enseignantes).
    • cantine: mise en oeuvre du paiement par carte bancaire.
  • Questions diverses.

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Compte-rendu de la séance du 5 mars 2012

  • Vote du compte administratif 2011 et du budget primitif 2012.
  • Marchés publics: délégation à Mme La Présidente au titre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
  • Questions diverses.

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Compte-rendu de la séance du 20 février 2012

  • Renouvellement du CAE de Gaëlle LELERRE.
  • Préparation du budget primitif.
  • Questions diverses.

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Compte-rendus des séances du comité syndical de l'année 2011

Compte-rendu de la séance du 21 novembre 2011

  • Remboursement redevances secrétariat et informatique à la commune de TRIBEHOU.
  • Compte-rendu du conseil d'école en date du 18 octobre 2011.
  • Questions diverses.

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Compte-rendu de la séance du 19 septembre 2011

  • Cantine 2011/2012 : révision du prix des repas.
  • Journée de formation (21 et 22 septembre) : remplacement de Mmes LEVILLAIN et LEPAYSANT.
  • Questions diverses.

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