Compte-rendu complet à imprimer
Le Conseil Municipal se réunit en séance ordinaire sous la présidence du Maire, Rémi REGNAULT.
Le Conseil Municipal a été convoqué, par courrier, en date du 26 juillet 2011.
Présents : Mme Raymonde DUJARDIN, M Jean-Pierre PAINGT, M. Damien MOULIN, M. Alain DEPEZEVILLE, M. Jean-Pierre FAGNEN, M. Jacques ROUSSEL, M. Daniel LOQUET.
Absents : M. Gatien ROHEE, M. Gérard LESAGE, M. Yves TURPIN, Mme Sylvie D'HEROUVILLE, M. Jean-Pierre HERVIEU (excusé), Mme Rachel SAINT-CLAIR.
Procuration : M. Dominique SIVERT (excusé) à M. Damien MOULIN.
Secrétaire de séance : M. Damien MOULIN.
Le procès-verbal de la précédente séance du Conseil Municipal en date du 22 juillet 2011 est approuvé à l’unanimité.
Ordre du jour :
- Extension réseaux E.U. rues de l’Isle, Baritte et Mièrerie : choix des entreprises ;
- Classe de CLIS Pont Hébert : participation aux frais de fonctionnement 2010-2011 ;
- Questions diverses.
En préambule à la réunion, Monsieur le Maire propose d’ajouter à l’ordre du jour le virement de crédit pour l’ordinateur portable. Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, cet ajout.
Monsieur le Maire fait savoir que seules deux entreprises ont répondu au Dossier de Consultation des Entreprises. Après analyses, la commission d’appel d’offres n’a pu donner une suite favorable à ces deux propositions au motif de non-conformité. Afin de limiter la perte de temps et garder le bénéfice des subventions de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie et du Conseil Général, M. le Maire précise que le marché a été relancé hier (jeudi 25 août).
Monsieur le Maire rappelle que, chaque année, conformément à la réglementation, les écoles n’ayant pas de structure d’accueil participent aux dépenses de fonctionnement de l’école primaire pour les élèves scolarisés à Pont-Hébert. A ce titre, une participation de 187.00 € pour la scolarisation d’Océane BOUVET est donc demandée à la commune de TRIBEHOU. A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte le paiement de cette participation.
Le Conseil Municipal a acquis un ordinateur portable pour la mairie (délibération n° 2011.07.49 du 01/07/2011).
Pour régler les trois factures DALTONER d’un montant global T.T.C. de 1.286,89 €, les membres du Conseil Municipal décident, à l’unanimité, d’ouvrir un programme en investissement et d’effectuer le virement de crédit suivant :
- Art 61521 - Entretien de terrains (F.D) : - 1.300,00 €
- Art 023 - Virement sur la section investissement (F.D) : + 1.300,00 €
- Art 021 - Virement de la section fonctionnement (I.R) : + 1.300,00 €
- Art 2184.157 - Acquisition ordinateur (I.D) : + 1.300,00 €
M. Daniel LOQUET indique que des tas de terre ont été apportés par M. Sébastien TURPIN dans le marais de la BARITTE alors que celui-ci est loué. Il demande instamment à M. le Maire d’aller voir Sébastien pour lui signifier l’obligation d’enlever ces tas et de remettre le site en état.
La Séance est levée vers 21 h 15
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