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• Année 2008
  • Conseil Municipal du 11 avril
    • Indemnités de fonction du Maire et des adjoints
    • Présidence des commissions communales
    • Délibération relative à l’octroi des indemnités de conseil et de budget au percepteur.
    • Vote du budget assainissement.
    • Vote du budget primitif communal de l’année 2008.
    • Désignation d’un titulaire pour siéger à la commission d’appel d’offres.
    • Désignation d’un délégué Manche Numérique pour la partie assistance informatique.
    • Désignation d’un délégué Natura 2000.
    • Cession de terrain pour l’assainissement de la laiterie de Tribehou.
    • Contrat de pôle : amortissement fonds de concours CCRD.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 30 mai
    • Désignation de délégués à divers organismes.
    • Tarifs de mise au marais 2008.
    • Dégrèvements pour pertes de récoltes 2007.
    • Remplacement de Monsieur Gilbert LECONTE pour cause de congés annuels.
    • Travaux de réfection et renforcement de la rue du lotissement du Châtaignier.
    • Réflexion autour du devenir de la maison H.L.M. 937 Le Bourg.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 27 juin
    • Visite et réflexion sur l’acquisition de la maison HLM – 937 le Bourg.
    • Local communal.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 25 juillet
    • Attribution logements.
    • Devis Bodet.
    • Nomination d’un correspondant sécurité routière.
    • Compte-rendu visite école et résultat de la discussion avec la présidence de la C.C.R.D.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 26 septembre
    • Attribution du logement communal situé au 917 Le Bourg (au dessus de l’école).
    • Participation aux charges scolaires pour la classe de CLIS de Pont-Hébert.
    • Ecole de Tribehou : acquisition de deux tableaux.
    • Personnel de la commune : journée de solidarité.
    • Compte-rendu des dernières réunions relatives à l’assainissement de la laiterie de Tribehou.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 31 octobre
    • Ecole : analyse des propositions du prêt de 100 000 € prévu au BP de 2008 et choix de l’organisme emprunteur.
    • Recensement de la population : recrutement d’un agent recenseur.
    • Personnel : journée de solidarité.
    • Assainissement : redevance 2009.
    • SIVU : remboursement secrétariat et informatique (année 2008) à la commune.
    • Parc des marais : adhésion (charte 2009/2021).
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 28 novembre
    • Eglise : indemnité de gardiennage 2008.
    • Informatique : remboursement 2008 du SIVU.
    • Recensement de la population : nomination d’un agent recenseur et rémunération.
    • Rapports annuels A.E.P et assainissement 2007.
    • PRESENCE VERTE : convention à la téléassistance.
    • Questions diverses.
• Année 2009
  • Conseil Municipal du 30 janvier
    • H.L.M : avis d’attribution du logement situé au 702D route de la Terrette.
    • Ménage école : heures supplémentaires de MME G. LANGLOIS.
    • Travaux école : choix et couleur du revêtement des murs extérieurs.
    • Chauffage école : répartition avec les logements.
    • SATESE : convention fixant les modalités techniques et financières de ses interventions.
    • Subvention à la coopérative scolaire (voyage d’élèves à PARIS).
    • La Poste : projet de privatisation.
    • C.C.R.D : modifications des statuts.
    • Parc des Marais : adhésion à la charte (délibération à refaire).
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 6 mars
    • Ecole : heures complémentaires à Mme LANGLOIS.
    • Atelier communal : devis Lenormand.
    • Annexe presbytère : prévisionnel.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 27 mars
    • Vote du compte administratif 2008.
    • Vote du budget primitif 2009.
    • Mise au marais 2009 : Date d’ouverture, Tarifs, Reversement P.H.A.E 2008 (prime à l’herbe).
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 24 avril
    • Information sur la Poste.
    • Achat d’une tondeuse.
    • P.V.R. rue de la Baritte.
    • Lancement appel à projet : point public Internet.
    • Ecole : virement de crédit.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 26 mai
    • La Poste: intervention de M. Alain DAVENET, délégué au relations territoriales de la Manche.
    • Choix des entreprises pour les dépendances du presbytère, de l'atelier communal, du portail du cimetière et de la réfection de la chaussée rue Hôtel Fontaine et voie Barbe.
    • Elections européennes du 7 juin 2009: composotion du bureau.
    • Remplacement de M. LECONTE pendant ses congés.
    • Heures complémentaires de MME LANGLOIS (école).
    • Virement de crédit (salle des fêtes).
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 26 juin
    • La Poste: choix du relais postal commerçant.
    • Devis branchement Hôtel Fontaine.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 25 septembre
    • Devis effacement réseaux rue de l’Hôtel Fontaine.
    • Dégrèvement impôts fonciers non bâtis en zone humide.
    • Remboursement CLIS à la commune de Pont-Hébert.
    • Remplacement de MME Ginette LANGLOIS.
    • Information sur la station d’épuration.
    • Information sur l’expertise de l’école.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 30 octobre
    • Ménage école et salle des fêtes : dossier à revoir.
    • Ecole : paiement heures complémentaires à Mme G. LANGLOIS.
    • Assainissement : tarifs redevance 2010.
    • SIVU : redevances secrétariat et informatique 2009.
    • Syndicat pour le Développement du Saint-Lois : modification des statuts.
    • Forge : décision modificative.
    • C.U. rue du Roncheray.
    • Achat d’une imprimante pour la mairie.
    • Cessation activité M. MAIGNAN.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 27 novembre
    • Salle des fêtes (ménage) : recrutement d’une personne.
    • Eglise : gardiennage 2009.
    • D.D.E : convention ATESAT 2010.
    • Ecole (ménage) : heures complémentaires à Mme LANGLOIS.
    • Ecole : répartition chauffage logements/locaux de l’école.
    • S.I.A.E.P. et assainissement : rapports annuels 2008.
    • Rue de la Baritte : devis SORAPEL pour construction réseau tél.
    • Mairie : acquisition vitrine extérieure.
    • Atelier communal : virement de crédits.
    • Ecole : demande de financement auprès du CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORMAND.
    • Questions diverses.
• Année 2010
  • Conseil Municipal du 29 janvier
    • Visite des locaux de la Poste.
    • Rue de l'Hôtel Fontaine: devis SORAPEL (construction réseaux téléphoniques).
    • Rue de l'Hôtel Fontaine: devis LAISNEY (branchement E.U.).
    • Ecole: actualisation devis LEBOUVIER et LEPERE.
    • Ecole: devis LAISNEY actualisé pour la place.
    • Ecole: résultat expertise.
    • Collectivités territoriales : réforme.
    • Forge : information.
    • Budget primitif 2010 : préparation.
    • Questions diverses.
• Année 2011
  • Conseil Municipal du 29 avril
    • Refus de permis de construire d’une habitation dans la rue de l’Isle.
    • Chantier de la forge : présentation de l’association CONCORDIA Normandie Maine par Mme Guillemette CHAMP.
    • MAPA travaux de voirie 2011 : résultat des offres.
    • Contrat de territoire.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 27 mai
    • Chantier de la forge : présentation de l’association CONCORDIA par Mme Guillemette CHAMP.
    • Budget assainissement : décision modificative.
    • Anciennes tables école : prix de vente.
    • Acquisition ordinateur portable.
    • Remplacement de M. LECONTE Gilbert pendant ses congés.
    • Réforme territoriale (décision d’un rapprochement de TRIBEHOU vers la Communauté de Communes de Carentan).
    • Travaux d’isolation du plafond de l’ancienne poste.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 17 juin
    • Choix des entreprises concernant la réhabilitation des réseaux d’assainissement.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 1er juillet
    • Réseaux assainissement collectif : extensions.
    • Pertes de récoltes : dégrèvement année 2010.
    • Chantier école : levée de réserves (remboursement de caution bancaire).
    • Cantine : acquisition four combiné.
    • Devis pour les travaux d’éclairage du local loué à la société Amélys.
    • Acquisition d’un ordinateur portable pour la mairie.
    • Inauguration de l’Espace Loisirs Louis DARTHENAY.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 22 juillet
    • Réforme territoriale : décision d'un rapprochement de TRIBEHOU vers la Communauté de Communes de Carentan.
    • Espace de loisirs Louis Darthenay.
    • Schéma Départemental de coopération Intercommunale.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 26 août
    • Extension réseaux E.U. rues de l’Isle, Baritte et Mièrerie : choix des entreprises.
    • Classe de CLIS Pont Hébert : participation aux frais de fonctionnement 2010-2011.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 23 septembre
    • Extension réseaux E.U. Isle, Baritte et Mièrerie : choix de l’entreprise.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 28 octobre
    • Rapports annuels eau et assainissement 2010.
    • Actualisation des tarifs assainissement 2012.
    • Indemnité de gardiennage église 2011.
    • Redevances secrétariat et informatique 2011 au SIVU.
    • Virement de crédit pour le remboursement du prêt pour l’assainissement collectif.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 25 novembre
    • Indemnité décembre 2011 Maire et adjoints : virement de crédit.
    • Vente de terrain place de la gabare.
    • Terrain constructible rue du Roncheray.
    • Prévision travaux 2012.
    • Questions diverses.
• Année 2012
  • Conseil Municipal du 27 janvier
    • Compte-rendu de la réunion de la commission « assainissement/urbanisme » du 16 janvier 2012: délibération, étude de faisabilité, évaluation financière, devis cabinet ELIZALDE.
    • Certificat d’urbanisme n° 014/2011 - rue de la Baritte.
    • Effacement réseaux rue de la Baritte : devis France-Télécom.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 24 février
    • Marais.
    • Terrain de sports : abattage des peupliers.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 30 mars
    • Approbation du compte administratif 2011.
    • Vote du budget primitif 2012.
    • Elections présidentielles des 26 avril et 06 mai: constitution des bureaux de vote.
    • Indemnités de conseil et de budget 2011 à Mme MESSAGER - Percepteur.
    • Délégations à M. Le Maire (article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales).
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 25 mai
    • Acquisition photocopieur mairie (virement de crédit).
    • Acquisition débrousailleuse (virement de crédit).
    • Budget assainissement (équilibre réel): délibération modificative.
    • Elections législatives des 10 et 17 juin: constitution des bureaux de vote.
    • Location logement 936D Le Bourg.
    • Achat concession cimetière.
    • Remplacement de M. LECONTE pendant ses congés annuels.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 29 juin
    • Acquisition broyeuse (virement de crédit).
    • Etude de divers devis.
    • Rapports annuels EAU et ASSAINISSEMENT - année 2011.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 20 juillet
    • Acquisition broyeuse (virement de crédit).
    • ECOLE: étude de divers devis.
    • Rapports annuels EAU et ASSAINISSEMENT - année 2011.
    • Commune de Marigny: participation aux frais de scolarité 2011/2012 pour un enfant en CLIS.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 28 septembre
    • Logements école: devis supplémentaires.
    • Lotissement du Roncheray: devis ELIZALDE (virement de crédit).
    • ERDF: redevance occupation du domaine public.
    • Terrains en zone humide: exonération de la T.F.N.B.
    • Assainissement: actualisation des tarifs 2012.
    • Repas des Cheveux Blancs.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 26 octobre
    • SIVU: redevances secrétariat et informatique 2012.
    • Eglise: indemnités de gardiennage 2012.
    • RPI (classes de St Georges de Bohon): demande de participation financière pour un séjour de découverte.
    • Syndicat Secours et Incendie de Carentan: dissolution.
    • Eclairage public: remplacement des luminaires (basse consommation).
    • Investissements 2013.
    • Travaux école et logements - virement de crédit.
    • Zones humides Natura 2000 : exonération de la Taxe Foncière sur le Non Bâti.
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 30 novembre
    • Réforme des collectivités territoriales : fixation du périmètre d’une future Communauté de Communes élargie (Communautés de Communes de Carentan et Ste Mère Eglise, communes de Cretteville, Houtteville, Vindefontaine, Montmartin en Graignes et Tribehou.
    • Effacement des réseaux rue de la Baritte (2ième tranche) : participation communale.
    • SATESE : convention mission assistance technique assainissement collectif.
    • Percepteur : indemnités de conseil et de budget 2012.
    • Régie forge : décision modificative (écritures comptables).
    • Marais collectifs : reversement P.H.A.E 2012.
    • Exonération de la Taxe Foncière Non Bâtie dans les zones humides Natura 2000.
    • Questions diverses.
• Année 2013
  • Conseil Municipal du 25 janvier
    • Assainissement : prêt relais F.C.T.V.A.
    • Logements communaux : bilan général et proposition de gel des loyers pour 2013.
    • Terrain Mme Nicole ROUSSEAU sis le Roncheray : cession talus à la commune.
    • Cimetière : mise en place d’un colombarium.
    • Location salle des fêtes et logement communal : admission en non-valeur.
    • S.I.A.E.P. de TRIBEHOU : rapport annuel 2011.
    • Travaux à réaliser dans le logement de Mme Nadia ROBICHON (915 Le Bourg).
    • Questions diverses.
  • Conseil Municipal du 1er mars
    • Départ en retraite de la secrétaire : création de poste.
    • Mise au marais.
    • Questions diverses.