COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2011 A 20H30 EN MAIRIE

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Le Conseil Municipal se réunit en séance ordinaire sous la présidence du Maire, Rémi REGNAULT.

Le Conseil Municipal a été convoqué par courrier en date du 19 mai 2011.

Présents : Mme Raymonde DUJARDIN, MM. Gérard LESAGE, Yves TURPIN, Jean-Pierre PAINGT, Damien MOULIN, Gatien ROHEE, Mme Sylvie D'HEROUVILLE, M. Dominique SIVERT, MM. Alain DEPEZEVILLE, Jean-Pierre FAGNEN, Jacques ROUSSEL, Jean-Pierre HERVIEU, Daniel LOQUET.

Absente excusée: Mme Rachel SAINT-CLAIR (donne pouvoir à M. Dominique SIVERT).

Secrétaire de séance : M. Dominique SIVERT.

Le procès verbal de la précédente séance du Conseil Municipal en date du 29 avril est approuvé à l’unanimité.

Ordre du jour :

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité que soit ajouté à l’ordre du jour une décision de réalisation de travaux d’isolation du plafond de l’ancienne poste.

1) Chantier de la forge : présentation de l’association CONCORDIA par Mme Guillemette CHAMP.

Madame CHAMP présente l’association CONCORDIA dont le premier chantier a été réalisé en 1952. La délégation Normandie-Maine qu’elle représente a été créée il y a 15 ans. L’association mène des travaux d’intérêt général. Madame CHAMP cite des réalisations dans l’Orne et le Calvados.

Le projet consiste à reconstruire la forge de M. Maurice LEPETIT située rue de la Baritte à proximité de la gabare.

Le chantier est programmé du 5 au 26 août 2011. Il sera consacré à la reconstruction, près de la gabare, des soubassements en pierre de la forge. Monsieur Le Maire estime que, sous cette forme, le chantier pourrait s’échelonner sur 3 ans.

Madame CHAMP rappelle que l’équipe internationale du chantier est constituée de 15 bénévoles adultes, des étudiants pour la plupart. Celle-ci sera encadrée par un animateur technique et un animateur de vie de groupe, tous deux employés de l’association. Les bénévoles travailleront 6 heures quotidiennement du lundi au vendredi. Le reste du temps sera consacré à la vie de groupe et la découverte de notre région.

Par ailleurs, M. François STREIFF, en sa qualité d’architecte du Parc des Marais du Cotentin et du Bessin, donnera également des conseils à l’équipe pendant la première semaine du chantier.

Madame CHAMP indique que l’équipe de bénévoles est en train de se constituer. 11 personnes de 5 nationalités différentes sont inscrites. Elle ajoute que ce groupe pourra être complété sans difficulté.

Monsieur Le Maire prend ensuite la parole pour expliquer qu’une phase préliminaire de démontage de la forge devra se faire avant le mois d’août et dès le mois de juin (déménagement des outils, démontage des tuiles, destruction des murs en terre, démontage des pierres du soubassement et dépôt à proximité du chantier).

Il indique que la réunion publique du samedi 28 mai sera notamment consacrée à l’organisation de ces travaux préliminaires. Il sollicitera également l’aide des bénévoles triboudais dans la participation à ces travaux.

Il indique qu’il lui manque aujourd’hui des vélos à prêter à l’équipe du chantier et du matériel de maçonnerie. Là encore, il fera appel à l’aide des Triboudais pour compléter le matériel.

Enfin, le bâtiment de la forge et son équipement seront minutieusement photographiés avant toute opération de démontage.

Pendant la période du mois d’août, Monsieur Le Maire invite toutes les personnes intéressées à se déplacer sur le chantier pour échanger avec les bénévoles de l’association.

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2) Budget assainissement : décision modificative.

Suite au vote du budget primitif de 2011 de l’assainissement, il s’avère que celui-ci n’a pas été voté en équilibre réel.

Le total du remboursement en capital des annuités d’emprunt s’élève à 16.000,68 €

Le total des ressources propres s’élève à 9.639,00 €

Soit un déséquilibre de 6.361,68 €

Pour le rétablir, le Conseil Municipal, à l’unanimité, prend la décision modificative suivante :
Art. 615 (D.F.) Entretien et réparations : - 6.400 €
Art. 023 (D.F.) Virement à la section investissement : + 6.400 €
Art. 021 (R.I.) Virement de la section fonctionnement : + 6.400 €
Art. 2158 (D.I.) Immobilisations corporelles (autres) : + 6.400 €

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3) Vente anciennes tables école : prix de vente.

Le Conseil Municipal dispose d’un stock de tables d’école hors d’usage (ensemble constitué d’une table et deux chaises solidarisées par une armature en fer).

Après délibération, le Conseil Municipal fixe, à l’unanimité, le prix de vente à 25 € la pièce.

M. Dominique SIVERT suggère de placer une affiche sur les panneaux de la mairie pour en informer la population triboudaise. Le Conseil Municipal accepte la proposition.

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4) Acquisition ordinateur portable.

M. Dominique SIVERT présente deux devis de fourniture d’un ordinateur portable (l’un de la société DALTONER et l’autre de la centrale d’achat public UGAP). Certaines caractéristiques techniques ne conviennent pas au Conseil Municipal (taille de l’écran et suite Microsoft Office).

M. Dominique SIVERT présentera des nouveaux devis lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.

Par ailleurs, il présentera également un devis de Manche Numérique relatif au logiciel Magister de l’éditeur MAGNUS (acquisition et installation). En effet, dans la situation actuelle, M. Le Maire ne pourra pas, comme il le souhaite, consulter la comptabilité sur l’ordinateur portable que la commune souhaite acquérir.

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5) Remplacement de M. LECONTE Gilbert pendant ses congés.

Monsieur le Maire propose d’employer M. Patrick LEREVEREND pour compenser l’absence de M. Gilbert LECONTE pendant ses congés d’été.

Le Conseil Municipal, comme les années précédentes, décide de faire appel au service du Centre de Gestion de la Manche pour l’embauche de cette personne, du 1er juin 2011 au 31 août 2011, en qualité d’adjoint technique territorial de 2ème classe, au 1er échelon, Indice Brut 297 - Indice Nouveau Majoré 295.

Une convention n° 2004.15 en date du 15 juin 2004 avait été signée entre le Centre de Gestion et la commune.

Monsieur Le Maire propose de répartir le temps de travail de la manière suivante :

  • mois de juin : 2 jours par semaine (14H00),
  • mois de juillet : 2,5 jours par semaine (17H30),
  • mois de août : 2 jours par semaine (14H00).

Après délibération, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, les propositions de Monsieur Le Maire et lui donne tous pouvoirs pour signer les documents nécessaires à cette embauche.

Monsieur Le Maire souhaite que M. Gilbert LECONTE passe moins de temps à l’arrosage des fleurs de la commune qui y consacre actuellement une journée entière par semaine. M. Daniel LOQUET suggère que la commune s’équipe d’une remorque citerne plutôt qu’utiliser des arrosoirs. Il est également discuté de l’utilisation d’un système d’arrosage par goutte à goutte.

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6) Réforme territoriale (décision d’un rapprochement de TRIBEHOU vers la Communauté de Communes de Carentan).

Monsieur Le Maire porte à la connaissance des conseillers municipaux une proposition de notification du schéma départemental de coopération intercommunale dans le cadre de la loi de réforme des collectivités territoriales.

Cette proposition a été établie par Monsieur le Préfet de la Manche en date du 2 mai 2011.

La loi impose aux préfets d’arrêter un schéma départemental de la coopération intercommunale avant le 31 décembre 2011.

Monsieur Le Préfet propose que la commune de TRIBEHOU adhère à la Communauté de Communes de Carentan en Cotentin ; elle-même en projet de fusion avec la Communauté de Communes de Sainte-Mère-Eglise.

Il indique également que chaque commune dispose d’un délai de 3 mois, à compter de la réception de son courrier pour délibérer. Il invite les communes à formuler leur avis de façon détaillée et, éventuellement, à émettre des propositions concrètes et constructives répondant à l’objectif de rationalisation posé par la loi. Il appartient à chaque commune d’adresser une délibération relative à cet avis avant le 15 août 2011.

Monsieur Le Maire demande à son Conseil Municipal de délibérer en faveur d’un rattachement de la commune à la Communauté de Communes de Carentan. La plupart des élus ne souhaitent pas délibérer ce jour au motif qu’ils ne disposent pas d’éléments concrets pour délibérer en toute connaissance de cause et qu’ils souhaitent se donner du temps pour réfléchir. Ils proposent de remettre la décision à la prochaine réunion du Conseil Municipal.

Monsieur Le Maire estime qu’il ne disposera pas d’éléments complémentaires pour la prochaine réunion. Il accepte néanmoins de reporter la décision.

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7) Travaux d’isolation du plafond de l’ancienne poste.

L’objectif des travaux est de réaliser un plafond à correction acoustique pour limiter les nuisances sonores dans le logement situé à l’étage.

M. Gérard LESAGE présente deux devis de M. Didier MARIE.

Type de réalisation Prix HT Prix TTC
Devis n°1 Plafond en dalles sur ossature en T de 24 et matelas de laine de roche de 200 mm 2 726,00 € 2 875,93 €
Devis n°2 Plafond en plaque de plâtre BA 13 phonique sur ossature métal et matelas de laine de roche de 200 mm 2 566,50 € 2 707,66 €

Après délibération, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, le devis n°1 (plafond en dalles) pour un montant de 2 875,93 € et autorise Monsieur Le Maire à le signer.

Le Conseil Municipal demande également à Monsieur Le Maire de faire établir un devis d’électricité pour l’éclairage de la pièce principale de la poste comprenant la fourniture, la pose et l’alimentation de 6 dalles de plafond néon encastrables.

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8) Questions diverses.
8.1) Nouveau registre des délibérations.

Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal le nouveau registre et invite les conseillers à le signer.

8.2) Syndicat Départemental d’Electrification de la Manche.

M. Jean-Pierre HERVIEU indique au Conseil Municipal qu’il vient d’être élu vice-président du SDEM.

8.3) Elections sénatoriales du 25 septembre 2011.

Comme l’y oblige Monsieur Le Préfet, le Conseil Municipal se réunira le 17 juin 2011 pour désigner, parmi les membres du Conseil, les délégués et suppléants en vue des élections sénatoriales du 25 septembre 2011.

8.4) Préparation de la fête Sainte-Anne.

TRIBEHOU Loisirs procédera au nettoyage de l’espace Louis DARTHENAY le 11 juin 2011. M. Jean-Pierre HERVIEU demande à nouveau la participation de M. Gilbert LECONTE avec son matériel.

Les barrières de l’entrée du terrain sont terminées mais non posées (problème de poteaux non verticaux). M. Jean-Pierre FAGNEN suggère d’installer les barrières en utilisant des cerclages de poteaux avec gonds réglables.

La séance est levée vers 22 h 30.

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