Monsieur Le Maire aborde le sujet du ménage des locaux de l'école, de la mairie et de la salle des fêtes.

Il rappelle que le Conseil Municipal a voté, lors de la réunion du 25 septembre 2009, la création de deux postes d'adjoints techniques territoriaux, l'un pour le ménage des locaux de l'école et l'autre pour le ménage des locaux de la mairie et de la salle des fêtes. Monsieur Le Maire fait part au Conseil Municipal des difficultés qu'il rencontre à pourvoir les deux emplois dans les conditions fixées lors de la précédente réunion de Conseil. Il précise qu'il a obtenu la candidature d'une seule personne intéressée au ménage de l'école et de la mairie mais qui n'est pas en mesure de réaliser les heures complémentaires de ménage de la salle des fêtes (le lundi en général). Il précise en outre qu'il a obtenu une seconde candidature pour le seul ménage de la salle des fêtes.

M. Dominique SIVERT et plusieurs autres conseillers s'étonnent du nombre très faible de candidatures obtenues et interrogent M. Le Maire sur les modalités de publicité qu'il a menées. M. Le Maire fait savoir qu'il a prospecté sur le territoire de la commune de TRIBEHOU.

Monsieur Le Maire propose donc de modifier le contrat consacré au ménage de l'école en y intégrant le ménage de la mairie et de créer un troisième poste permanent consacré au ménage de la salle des fêtes. A ce titre, il présente un état récapitulatif pour 2008 et 2009 du nombre d'heures de ménage réalisé à la salle des fêtes et propose donc, au regard des chiffres, un temps de travail annualisé à 120 heures.

Après délibérations, le Conseil Municipal décide (vote à main levée : 9 voix pour, 5 voix contre et 1 voix d'abstention) d'augmenter de 1H30, pour le ménage à la mairie, la durée hebdomadaire du 1er poste créé lors de la réunion du Conseil Municipal en date du 25 septembre 2009 (délibération n° 2009.09.39) et qui était de 8H15 ; ce poste passe donc à une durée hebdomadaire de 9H45 (moins de 10 % d'augmentation).

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal qu'il va recruter Mme Isabelle ROBIN domiciliée à TRIBEHOU, 306 rue de la Vincenterie pour effectuer ces heures à compter du 1er décembre 2009.

Après délibérations, le Conseil Municipal décide (vote à main levée : 9 voix pour, 5 voix contre et 1 voix d'abstention) la création d'un troisième poste permanant à temps non complet, dans le cadre d'emploi des adjoints techniques territoriaux, au grade d'adjoint technique territorial de 2ème classe (échelle 3), à compter du 1er janvier 2010, pour assurer le ménage à la salle des fêtes, après chaque location, ainsi que la sortie et la rentrée de la vaisselle demandée par les locataires.

Le Conseil Municipal décide d'annualiser ce poste. Pour ce faire, un nombre total de 120 heures pour l'année est retenu ; ce qui donne une durée hebdomadaire de 2H40 (35H00 x 120H00/1607H00). La rémunération se fera sur l'échelle indiciaire du grade d'adjoint technique territorial de 2ème classe de l'échelle 3. Les crédits nécessaires seront inscrits au budget.

Le Conseil Municipal décide (vote à main levée : 9 voix pour, 5 voix contre et 1 voix d'abstention) d'employer la personne qui sera recrutée en Contrat à Durée Déterminée de 1 an (renouvelable au maximum 5 fois).

Le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer le Contrat de travail à Durée Déterminée avec l'intéressé(e) ; contrat établi en application des dispositions de l'article 3 - alinéa 6 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée.

Monsieur Le Maire fait état des heures complémentaires effectuées par Mme Ginette LANGLOIS pour le nettoyage quotidien des locaux de l'école. L'extension des locaux depuis la rentrée scolaire de 2008 génère quotidiennement une charge de ménage supplémentaire. Il présente un décompte de 62 heures complémentaires pour la période de mai à octobre 2009.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents en séance et à vote à main levée, autorise Monsieur Le Maire à verser ces 62 heures complémentaires à Mme LANGLOIS sur le salaire du mois de novembre 2009.

Monsieur Le Maire fait savoir que le compte administratif assainissement 2008 fait apparaître un excédent de 89 538 € et propose donc de ne pas augmenter la redevance pour 2010.

Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l'unanimité des membres présents en séance et par vote à main levée, de maintenir le prix de la redevance d'assainissement au niveau de celui de l'année 2009 soit :
- le tarif d'abonnement à 45,75 €,
- le m3 d'eau assaini à 1,30 €.

Mme Chantal HERVIEU, employée par la commune de TRIBEHOU, assure sur son temps de travail le secrétariat du syndicat scolaire TRIBEHOU - LES BOHONS (3 h 00 par semaine). A ce titre, le SIVU est redevable à la commune d'une partie de la rémunération de Mme Chantal HERVIEU ainsi qu'un supplément de 0 h 30 comptabilisé pour les fournitures administratives diverses. Le montant s'élève à 3822,60 € pour la période du 1er septembre 2008 au 31 août 2009.

Les traitements informatiques comptables du SIVU TRIBEHOU - LES BOHONS sont réalisés avec les moyens informatiques de la commune de TRIBEHOU. A ce titre, le montant dû par le SIVU à la commune de TRIBEHOU s'élève à 256,20 € pour l'année 2009.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents en séance et à vote à main levée, autorise Monsieur Le Maire à présenter les dépenses au SIVU soit :
- 3822,60 € au titre de la redevance de secrétariat et
- 256,20 € au titre de la redevance informatique.

Le comité syndical pour le développement du Saint-Lois a décidé d'accepter le transfert de la propriété et la gestion du domaine public fluvial de la Vire et du Canal Vire-Taute et d'élargir son périmètre à 4 nouvelles communes pour l'exercice de cette compétence. Il a par ailleurs souhaité modifier la rédaction de ses statuts concernant la compétence « développement économique ».

Le Conseil Municipal par un vote à main levée et à l'unanimité des membres présents en séance :
- approuve la délégation de la compétence relative à la gestion du domaine public fluvial constitué par la Vire et le canal Vire - Taute à la Communauté de Communes en vue de la délégation au syndicat ;
- approuve la modification des statuts de la Communauté de Communes ;
- autorise la Communauté de Communes à adhérer au Syndicat pour le Développement du Saint-Lois pour l'exercice de cette compétence.

Monsieur Le Maire fait part d'une demande du percepteur en vue de modifier l'imputation budgétaire relative aux frais d'études de faisabilité des travaux de la forge.

Le Conseil Municipal, par un vote à main levée et à l'unanimité des membres présents en séance, prend la décision modificative suivante :
Dépense : article 2158 - chapitre 041 : + 4545 €
Recette : article 2031 - chapitre 041 : + 4545 €

VII.1) CERTIFICAT D'URBANISME n° CUb.050.606.09.W0005 (ROUSSEAU Nicolle)

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le terrain sis rue de la Baritte à TRIBEHOU, cadastré AC.74p, appartenant à Madame Nicolle ROUSSEAU domiciliée à LES CHAMPS DE LOSQUE, qui a fait l'objet d'une demande de C.U. n° CUb.050.606.09.W0005 afin de réaliser une construction, ne peut être utilisé pour la réalisation de l'opération projetée considérant :

- que le terrain est situé en dehors des parties actuellement urbanisées de la commune ;
- que le projet ne figure pas au nombre des constructions exceptionnellement autorisées par les dispositions de l'article L.111.1.2 du Code de l'Urbanisme ;
- que le projet isolé serait de nature à favoriser une urbanisation dispersée incompatible avec la vocation des espaces naturels environnants (art. R.111.14a du Code de l'Urbanisme).

Le Conseil Municipal considère par un vote à main levée à 14 voix Pour et 1 abstention:

- que ce terrain est situé dans la rue de la Baritte en vis à vis d'une construction neuve, à proximité de nombreuses autres maisons, à proximité immédiate des commerces, du bourg et des écoles pour la scolarisation des enfants ;
- que le dit terrain est libre de toute location agricole et disponible à la vente ;
- qu'il dispose des équipements (tout à l'égout, eau, électricité) ;
- que, d'autre part, la commune a mis en place la P.V.R. ;
- qu'il n'y a pas lieu de faire jouer l'article R.111.14a et demande la levée de l'article L.111.1.2 ;
- que le terrain soit rendu constructible afin de maintenir la population en milieu rural, conforter les effectifs scolaires et la pérennité de nos commerces : boulangerie, boucherie, multiservices, garage, salon de coiffure.

VII.2) CERTIFICAT D'URBANISME n° CUb.050.606.09.W0008 (LANGLOIS Lucien)

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le terrain sis rue de la Baritte à TRIBEHOU, cadastré AC.1, appartenant à Monsieur Lucien LANGLOIS domicilié à TRIBEHOU, qui a fait l'objet d'une demande de C.U. n° CUb.050.606.09.W0008 afin de réaliser deux constructions, ne peut être utilisé pour la réalisation de l'opération projetée considérant :

- que le terrain est situé en dehors des parties actuellement urbanisées de la commune ;
- que le projet ne figure pas au nombre des constructions exceptionnellement autorisées par les dispositions de l'article L.111.1.2 du Code de l'Urbanisme ;
- que le projet isolé serait de nature à favoriser une urbanisation dispersée incompatible avec la vocation des espaces naturels environnants (art. R.111.14a du Code de l'Urbanisme).

Le Conseil Municipal considère par un vote à main levée à 14 voix Pour et 1 abstention:

- que ce terrain est situé dans la rue de la Baritte en vis à vis d'une construction neuve, à proximité de nombreuses autres maisons, à proximité immédiate des commerces, du bourg et des écoles pour la scolarisation des enfants ;
- que le dit terrain est libre de toute location agricole et disponible à la vente ;
- qu'il disposera des équipements en 2010 (tout à l'égout, eau, électricité) ;
- que, d'autre part, la commune a mis en place la P.V.R. ;
- qu'il n'y a pas lieu de faire jouer l'article R.111.14a et demande la levée de l'article L.111.1.2 ;
- que le terrain soit rendu constructible afin de maintenir la population en milieu rural, conforter les effectifs scolaires et la pérennité de nos commerces : boulangerie, boucherie, multiservices, garage, salon de coiffure.

VII.3) DECLARATION PREALABLE n° DP.050.606.09.W0008 (TURPIN Yves)

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le terrain sis rue de la Baritte à TRIBEHOU, cadastré AC.78, appartenant à Monsieur Yves TURPIN domicilié à TRIBEHOU, qui a fait l'objet d'une demande de D.P. n° DP.050.606.09.W0008 afin de réaliser deux constructions, ne peut être utilisé pour la réalisation de l'opération projetée considérant :

- que le terrain est situé en dehors des parties actuellement urbanisées de la commune ;
- que le projet ne figure pas au nombre des constructions exceptionnellement autorisées par les dispositions de l'article L.111.1.2 du Code de l'Urbanisme ;
- que le projet isolé serait de nature à favoriser une urbanisation dispersée.

Le Conseil Municipal considère par un vote à main levée à 14 voix Pour et 1 abstention :

- que ce terrain situé dans la rue de la Baritte, doté de deux permis de construire (PC 050.606.08.W007 - transformation et agrandissement d'un garage en maison d'habitation et PC 050.606.08.W008 - construction d'un garage), peut faire l'objet d'une division (économie de terrain) ;
- qu'il est à proximité de nombreuses autres maisons, à proximité immédiate des commerces, du bourg et des écoles pour la scolarisation des enfants ;
- que le dit terrain est libre de toute location agricole (ancien dépôt entreprise de maçonnerie) ;
- qu'il disposera des équipements en 2010 (tout à l'égout, eau, électricité) ;
- que, d'autre part, la commune a mis en place la P.V.R. ;
- qu'il n'y a pas lieu de faire jouer l'article R.111.1 et demande la levée de l'article L.111.1.2 ;
- que le terrain soit rendu constructible afin de maintenir la population en milieu rural, conforter les effectifs scolaires et la pérennité de nos commerces : boulangerie, boucherie, multiservices, garage, salon de coiffure.

Monsieur Le Maire fait part au Conseil Municipal de problèmes de fonctionnement de l'imprimante laser noir de la mairie. Il charge M. Dominique SIVERT de procéder à son remplacement en collaboration avec MME Chantal HERVIEU.

Monsieur Le Maire fait savoir qu'il ne connaît pas aujourd'hui de repreneur de l'activité de M. MAIGNAN. Il précise qu'il a participé dernièrement à une réunion à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Saint-Lô où il a eu l'occasion d'entendre des témoignages de repreneurs de commerces dans la Manche. Le Conseil Municipal se réinterroge sur la pertinence de l'intervention de la commune dans la poursuite de l'activité via les contrats de ruralité. MM. Jean-Pierre HERVIEU et Dominique SIVERT s'accordent à préciser qu'il est de toute façon trop tard compte-tenu de la date de cessation de l'activité de M. MAIGNAN (fin d'année 2009).

Dans la mesure où le Conseil Municipal apprendrait suffisamment tôt la cessation d'autres commerces dans la commune, M. Dominique SIVERT précise qu'il serait bon à l'avenir que le Conseil Municipal, s'il le décide, s'engage concrètement et par anticipation dans les démarches de maintien de ces commerces.

X.1) Nouveau ravalement de l'atelier de la commune.

Monsieur Le Maire fait état du mécontentement de M. Damien MOULIN quant aux derniers travaux de ravalement effectués sur l'atelier communal. En particulier, il trouve anormal que le grattage d'enduit sur la partie arrière du bâtiment tombé au pied du mur n'ait pas été ramassé par l'entreprise. Les discussions s'engagent autour des bonnes pratiques en la matière Les avis divergent. M. Dominique SIVERT suggère que les personnes qualifiées se rendent sur place afin d'apprécier le travail réalisé par l'entreprise. Monsieur Le Maire charge M. LESAGE et sa commission d'évaluer la qualité des travaux.

X.2) Assemblée cantonale des anciens combattants.

Monsieur Le Maire fait savoir que la prochaine assemblée cantonale des anciens combattants aura lieu le 5 décembre à TRIBEHOU et qu'elle devrait réunir approximativement 200 personnes. Le Conseil Municipal autorise le Maire à offrir un vin d'honneur au nom de la commune. Le vin d'honneur se tiendra à 11 heures à la salle des fêtes.

Monsieur Le Maire charge M. Gatien ROHEE de prévoir l'achat des boissons.

X.3) Aménagement de l'aire de stationnement et de retournement de l'école.

Monsieur le Maire fait part du projet d'aménagement réalisé par le cabinet d'études ELIZALDE. Il consiste en :
- l'aménagement de place de parking,
- la création d'une voirie permettant au bus scolaire de retourner sur la place,
- la prolongation de cette voirie vers le lotissement de la Terrette.

M. Dominique SIVERT suggère d'englober dans ce projet la réalisation d'un passage pour piétons sur la D57 à proximité de la place et la réalisation d'une aire de non stationnement autour des containers à poubelles situés près du transformateur EDF.

X.4) Démarrage des travaux de la forge.

Monsieur Daniel LOQUET interroge Monsieur Le Maire sur la nature des travaux de fondation engagés près de l'abri de la gabare. Monsieur Le Maire précise qu'il s'agit bien des travaux relatifs au déplacement de la forge décidé lors du mandat précédent. MM. Jean-Pierre HERVIEU et Daniel LOQUET trouvent anormal que le Conseil Municipal et la commission des travaux n'aient pas été avertis du démarrage des travaux.

X.5) Marais du Rivet.

M. Alain DEPEZEVILLE demande que la commune puisse couper les joncs dans le marais du Rivet. Après discussions, Monsieur Le Maire propose de faire réaliser la coupe par M. Gilbert LECONTE avec le gyrobroyeur de la commune.

X.6) Ecole Numérique Rurale.

M. Dominique SIVERT énonce brièvement le projet de classe numérique rurale. Un ensemble de matériel informatique mobile pourra être déplacé de classe en classe. M. Dominique SIVERT demande à ce que le local prévu au stockage soit pourvu de prises électriques supplémentaires. Monsieur Le Maire ajoute qu'il serait bon d'ajouter également quelques étagères de rangement.

X.7) Décorations de Noël.

M. Gatien ROHEE suggère l'achat de guirlandes électriques par la commune. Monsieur Le Maire propose d'inscrire le point pour la prochaine réunion du Conseil Municipal.

X.8) Logement de MME ROBICHON Nadia.

M. Jean-Pierre HERVIEU rapporte les propos de MME ROBICHON, locataire d'un logement communal au dessus de l'école dans lequel un radiateur est descellé. Monsieur Le Maire précise qu'il a missionné M. Didier JACQUES mais qui n'a pas pu, pour le moment, obtenir un rendez-vous chez MME ROBICHON pour entreprendre la réparation.

X.9) Traitement des effluents de la laiterie.

Monsieur Le Maire rappelle que la majeure partie des effluents de la laiterie sont transportés à VALOGNES et que les Maîtres Laitiers du Cotentin sont à la recherche d'un nouveau site de traitement des effluents puisque l'autorisation de transport et traitement des effluents à VALOGNES doit s'arrêter en milieu d'année 2010. Sans en avoir néanmoins obtenu la confirmation officielle, Monsieur Le Maire fait savoir que le projet de transport des effluents à CHEF-DU-PONT semble abandonné. Il précise par ailleurs que les déchets pourraient être transportés et traités sur la région Saint-Loise. En outre, Monsieur Le Maire précise que les aérateurs de la station communale sont arrêtés puisque les déchets de la laiterie n'y sont plus rejetés.

X.10) Utilisation de la salle des fêtes.

M. Jean-Pierre HERVIEU propose que TRIBEHOU Loisirs puisse utiliser gratuitement la salle des fêtes lorsque les manifestations n'ont pas pour objet de rapporter des bénéfices à l'association. Monsieur Le Maire accepte d'étudier la demande et propose de revoir le règlement de location de la salle des fêtes.

X.11) Prochaines manifestations culturelles de TRIBEHOU Loisirs.

M. Jean-Pierre HERVIEU fait savoir que le goûter de Noël des enfants de TRIBEHOU devrait avoir lieu le 20 décembre prochain.

Il précise aussi que TRIBEHOU Loisirs prévoit d'organiser (au nom de TRIBEHOU Loisirs) un repas en vue de remercier M. MAIGNAN des multiples livraisons de repas réalisées pour les manifestations de l'association. Seront conviés en priorité les habitants de la commune. Ce repas devrait avoir lieu le 10 janvier prochain.

La séance est levée vers 22 h 40.